DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICSLivre préliminaire MARCHÉS PUBLICS MIXTESLivre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTitre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉChapitre Ier : Définition du besoinSous-section 1 : Etudes et échanges préalables avec les opérateurs économiquesSous-section 2 : Participation d’un opérateur économique à la préparation du marchéSection 1 : Formalisation du besoin par des spécifications techniquesSous-section 1 : Contenu des spécifications techniques Sous-section 2 : Formulation des spécifications techniques
Section 2 : Schéma de promotion des achats responsablesSection 3 : Utilisation de labelsChapitre II : Contenu du marchéSection 1 : Règles généralesSection 2 : DuréeSection 3 : PrixSous-section 1 : Forme des prix Sous-section 2 : Prix définitifs Paragraphe 1 : Prix fermes Paragraphe 2 : Prix révisables Paragraphe 3 : Prix affecté par les fluctuations des cours mondiaux Sous-section 3 : Prix provisoires
Chapitre III : Organisation de l’achat Section 1 : Mutualisation de l’achat Sous-section 1 : Centrales d’achat Sous-section 2 : Groupement de commandes Sous-section 3 : Entités communes transnationales Section 2 : Allotissement Article R2113-2 Section 3 : Réservation Sous-section 1 : Réservation de marchés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés Sous-section 2 : Réservation de marchés aux entreprises de l’économie sociale et solidaire Section 4 : Marchés à tranches Titre II : CHOIX DE LA PROCÉDURE DE PASSATIONArticle L2120-1Chapitre Ier : Calcul de la valeur estimée du besoin Section 1 : Dispositions générales Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives. Section 2 : Prise en compte de la nature des prestations
Section 3 : Dispositions propres aux accords-cadres, systèmes d’acquisition dynamique et partenariats d’innovation Chapitre II : Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables Section 1 : Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence en raison de leur montant ou de leur objet
Section 2 : Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence en raison de la qualité de l’acheteur Chapitre III : Marchés passés selon une procédure adaptée Section 1 : Conditions de recours à une procédure adaptée
Section 2 : Règles applicables
Section 3 : Règles particulières aux services juridiques Chapitre IV : Marchés passés selon une procédure formalisée
Section 1 : Appel d’offres Section 2 : Procédure avec négociation Section 3 : Dialogue compétitif Chapitre V : Techniques d’achat Titre III : ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATIONChapitre Ier : Publicité préalableArticle L2131-1Section 1 : Supports de publication Sous-section 1 : Avis de préinformation et avis périodique indicatif manifestant l’intention des acheteurs de passer un marché
Sous-section 2 : Avis de préinformation et avis périodique indicatif constituant un appel à la concurrence Paragraphe 1 : Dispositions applicables aux marchés autres que ceux relatifs aux services sociaux et autres services spécifiques
Paragraphe 2 : Dispositions applicables aux marchés de services sociaux et autres services spécifiques
Paragraphe 3 : Dispositions communes relatives à l’invitation à confirmer l’intérêt
Sous-section 3 : Avis de marché Paragraphe 1 : Avis de marché pour certains marchés passés selon une procédure adaptée
Paragraphe 2 : Modalités de publicité pour les marchés de services sociaux et autres services spécifiques
Paragraphe 3 : Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure formalisée
Paragraphe 4 : Publicité supplémentaire
Section 2 : Publication Chapitre II : Communication et échanges d’informations Section 1 : Confidentialité Section 2 : Dématérialisation des communications et échanges d’informations Sous-section 1 : Mise à disposition des documents de la consultation
Sous-section 2 : Support des communications et échanges d’informations Titre IV : PHASE DE CANDIDATUREChapitre Ier : Motifs d’exclusions de la procédure de passationSection 1 : Exclusions de plein droit Section 2 : Exclusions à l’appréciation de l’acheteur Section 3 : Changement de situation des opérateurs économiques au regard des motifs d’exclusion Section 4 : Groupements d’opérateurs économiques et sous-traitants Chapitre II : Conditions de participation Section 1 : Dispositions générales Sous-section 1 : Conditions générales
Sous-section 2 : Conditions relatives à l’aptitude à exercer une activité professionnelle
Sous-section 3 : Conditions relatives aux capacités économiques et financières
Sous-section 4 : Conditions relatives aux capacités techniques et professionnelles
Section 2 : Réduction du nombre de candidats
Section 3 : Groupements d’opérateurs économiques
Chapitre III : Contenu des candidatures Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives. Section 1 : Présentation des candidatures Sous-section 1 : Délai de réception des candidatures
Sous-section 2 : Eléments à produire par le candidat
Section 2 : Documents justificatifs et autres moyens de preuve Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Documents justificatifs et autres moyens de preuve de l’absence de motifs d’exclusion
Sous-section 3 : Documents justificatifs et autres moyens de preuve relatifs aux conditions de participation
Sous-section 4 : Accès des acheteurs aux documents justificatifs et moyens de preuve
Sous-section 5 : Opérateurs agréés et certifiés
Section 3 : Traduction en français
Chapitre IV : Examen des candidatures Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives. Section 1 : Modalités de vérification
Section 2 : Invitation des candidats sélectionnés
Titre V : Phase d’offreChapitre Ier : Présentation et contenu des offresSection 1 : Présentation des offres Sous-section 1 : Délais de réception
Sous-section 2 : Modalités de remise
Sous-section 3 : Variantes
Section 2 : Informations et documents à produire dans l’offre Chapitre II : Examen des offres Section 1 : Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées Section 2 : Offres anormalement basses Section 3 : Choix de l’offre économiquement la plus avantageuse Article L2152-7Article L2152-8 Sous-section 1 : Choix des critères d’attribution Sous-section 2 : Utilisation du coût du cycle de vie comme critère d’attribution
Sous-section 3 : Publicité des critères et de leurs modalités de mise en œuvre Section 4 : Mise au point du marché Chapitre III : Offres présentées par des opérateurs économiques ou comportant des produits d’Etats tiers Section 1 : Principes généraux
Section 2 : Marchés de fournitures des entités adjudicatrices Titre VI : RÈGLES APPLICABLES AUX PROCÉDURES DE PASSATION ET AUX TECHNIQUES D’ACHATLe présent titre ne comprend pas de dispositions législatives. Chapitre Ier : RÈGLES APPLICABLES AUX PROCÉDURES FORMALISÉES Section 1 : Appel d’offres Sous-section 1 : Appel d’offres ouvert
Sous-section 2 : Appel d’offres restreint
Section 2 : Procédure avec négociation Sous-section 1 : Règles applicables aux pouvoirs adjudicateurs
Sous-section 2 : Règles applicables aux entités adjudicatrices
Section 3 : Dialogue compétitif
Chapitre II : RÈGLES APPLICABLES AUX TECHNIQUES D’ACHAT Section 1 : Accords-cadres Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Dispositions propres aux marchés subséquents
Sous-section 3 : Dispositions propres aux bons de commande
Section 2 : Concours Sous-section 1 : Déroulement du concours
Sous-section 2 : Composition du jury
Section 3 : Système de qualification des entités adjudicatrices
Sous-section 1 : Règles de publicité
Sous-section 2 : Qualification des opérateurs économiques
Sous-section 3 : Règles de passation des marchés conclus sur la base d’un système de qualification
Section 4 : Système d’acquisition dynamique Sous-section 1 : Mise en place du système d’acquisition dynamique
Paragraphe 1 : Formalités de publicité
Paragraphe 2 : Documents de la consultation
Sous-section 2 : Sélection des opérateurs économiques participant au système d’acquisition dynamique
Sous-section 3 : Règles de passation des marchés spécifiques conclus sur la base d’un système d’acquisition dynamique
Section 5 : Catalogues électroniques
Section 6 : Enchères électroniques Titre VII : RÈGLES APPLICABLES À CERTAINS MARCHÉSChapitre Ier : Règles applicables à certains marchés globauxSection 1 : Marché de conception-réalisation Section 2 : Marché global de performance
Section 3 : Marchés globaux sectoriels Sous-section 3 : Dispositions communes aux marchés globaux comportant des prestations de conception d’un ouvrage de bâtiment
Paragraphe 1 : Les études d’esquisse
Paragraphe 2 : Les études d’avant-projet
Paragraphe 3 : Les études de projet
Paragraphe 4 : Les études d’exécution
Paragraphe 5 : Le suivi de la réalisation des travaux
Paragraphe 6 : L’assistance aux opérations de réception et à la mise en œuvre de la garantie de parfait achèvement
Section 2 : Procédure de passation des marchés globaux applicable aux acheteurs soumis au livre IV
Section 3 : Versement d’une prime
Chapitre II : Règles applicables à certains marchés en fonction de leur objet Section 1 : Marchés de maîtrise d’œuvre Sous-section 1 : Définition
Sous-section 2 : Procédures applicables
Sous-section 3 : Primes
Section 2 : Marchés de décoration des constructions publiques
Sous-section 1 : Marchés inférieurs aux seuils européens Paragraphe 1 : Marchés portant sur la commande d’une ou plusieurs réalisations artistiques à créer
Paragraphe 2 : Marchés portant sur l’achat d’une ou plusieurs réalisations artistiques existantes
Sous-section 2 : Marchés supérieurs aux seuils européens
Sous-section 3 : Composition et fonctionnement du comité artistique
Section 3 : Partenariats d’innovation
Sous-section 1 : Contenu du partenariat d’innovation
Sous-section 2 : Passation du partenariat d’innovation
Sous-section 3 : Déroulement du partenariat d’innovation
Section 4 : Marchés réalisés dans le cadre de programmes expérimentaux
Section 5 : Marchés relatifs à l’achat de véhicules à moteur
Titre VIII : ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDUREChapitre Ier : Information des candidats et des soumissionnaires évincés
Section 1 : Marchés passés selon une procédure adaptée
Section 2 : Marchés passés selon une procédure formalisée
Section 3 : Informations des candidats et soumissionnaires évincés dans le cadre d’un système de qualification passé par une entité adjudicatrice Chapitre II : Signature et notification du marché Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives. Section 1 : Signature du marché
Section 2 : Notification du marché
Chapitre III : Avis d’attribution Section 1 : Modalités de publication Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Dispositions propres à certains marchés
Section 2 : Dispositions particulières au contenu des avis d’attribution Chapitre IV : Conservation des informations Article L2184-1Section 1 : Rapport de présentation de la procédure menée par les pouvoirs adjudicateurs
Section 2 : Informations conservées par les entités adjudicatrices
Section 3 : Durée de conservation
Chapitre V : Abandon de la procédure Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives.
Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉChapitre Ier : EXÉCUTION FINANCIÈRESous-section 1 : Dispositions générales Paragraphe 1 : Principe de versement d’une avance Paragraphe 2 : Modalités de calcul du montant de l’avance Paragraphe 3 : Modalités de remboursement de l’avance Sous-section 2 : Dispositions particulières Paragraphe 1 : Marchés à tranches Paragraphe 2 : Marchés reconductibles
Paragraphe 3 : Accords-cadres à bons de commande Section 2 : Acomptes Article L2191-4Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Règlement partiel définitif
Sous-section 3 : Mise en œuvre de la clause de variation de prix
Sous-section 4 : Règles applicables en cas de résiliation du marché
Section 4 : Garanties Sous-section 1 : Retenue de garantie
Sous-section 2 : Garantie à première demande et caution personnelle et solidaire
Sous-section 3 : Autres garanties Section 5 : Cession ou nantissement des créances Article L2191-8
Sous-section 1 : Exemplaire unique et certificat de cessibilité Paragraphe 1 : Modalités de remise de l’exemplaire unique et du certificat de cessibilité
Paragraphe 2 : Contenu et modification de l’exemplaire unique ou du certificat de cessibilité
Paragraphe 3 : Dispositions propres aux accords-cadres à bons de commande et aux marchés à tranches optionnelles
Paragraphe 4 : Dispositions propres aux groupements d’opérateurs économiques
Sous-section 2 : Notification au comptable assignataire et encaissement de la créance Paragraphe 1 : Notification au comptable assignataire
Paragraphe 2 : Encaissement de la créance
Sous-section 3 : Information des bénéficiaires
Paragraphe 1 : Renseignements communiqués par l’acheteur
Paragraphe 2 : Renseignements communiqués par le comptable
Sous-section 4 : Privilège résultant de l’article L. 3253-22 du code du travail Chapitre II : Modalités de facturation et de paiement Section 1 : Facturation électronique La présente section ne comprend pas de dispositions. Section 2 : Délais de paiement Sous-section 1 : Fixation du délai de paiement Sous-section 2 : Déclenchement du délai de paiement Paragraphe 1 : Dispositions générales
Paragraphe 2 : Dispositions propres à certains marchés
Paragraphe 3 : Dispositions propres à l’intervention d’un tiers habilité à recevoir les demandes de paiement
Paragraphe 4 : Dispositions propres aux sous-traitants bénéficiant du paiement direct
Paragraphe 5 : Dispositions propres aux avances, aux garanties et aux indemnités de résiliation
Sous-section 3 : Interruption du délai de paiement
Sous-section 2 : Intérêts moratoires, indemnités forfaitaire et complémentaire pour frais de recouvrement Article L2192-13Article L2192-14
Sous-section 3 : Amende administrative en cas de retard de paiement Section 3 : Paiement par carte d’achat des marchés des personnes morales de droit public dotées d’un comptable public Chapitre III : Sous-traitance Article L2193-1Section 1 : Acceptation du sous-traitant et agrément des conditions de paiement Sous-section 1 : Modalités d’acceptation et d’agrément Article L2193-5Article L2193-7 Paragraphe 1 : Déclaration de sous-traitance au moment de l’offre
Paragraphe 2 : Déclaration de sous-traitance après la notification du marché public
Sous-section 2 : Modalités de modification de l’exemplaire unique et du certificat de cessibilité en cas de prestations confiées à un sous-traitant admis au paiement direct
Sous-section 2 : Offres anormalement basses des sous-traitants Article L2193-8Sous-section 1 : Paiement direct du sous-traitant Article L2193-11Sous-section 2 : Modalités de paiement Article L2193-13Section 3 : Régime financier Sous-section 1 : Avances
Sous-section 2 : Cession ou nantissement de créances Chapitre IV : Modification du marché Article L2194-1Section 1 : Modifications autorisées Sous-section 1 : Clauses contractuelles
Sous-section 2 : Travaux, fournitures ou services supplémentaires devenus nécessaires
Sous-section 3 : Circonstances imprévues
Sous-section 4 : Substitution d’un nouveau titulaire
Sous-section 5 : Modification non substantielle
Sous-section 6 : Modification de faible montant
Section 2 : Avis de modification Chapitre V : Résiliation du marché Article L2195-1Article L2195-6 Chapitre VI : Informations relatives à l’achat Section 1 : Obligation de conservation des documents Section 2 : Mise à disposition des données essentielles Article L2196-2Section 3 : Recensement économique Sous-section 1 : Observatoire économique de la commande publique
Sous-section 2 : Modalités du recensement économique
Section 4 : Contrôle du coût de revient des marchés de l’Etat et de ses établissements publics Article L2196-5Chapitre VII : Règlement alternatif des différends Section 1 : Conciliation et médiation Sous-section 1 : Dispositions générales Article L2197-1Sous-section 2 : Comités consultatifs de règlement amiable des différends Article L2197-3
Sous-section 1 : Compétences des comités consultatifs de règlement amiable des différends
Sous-section 2 : Composition des comités consultatifs de règlement amiable des différends Sous-section 3 : Nomination des membres des comités consultatifs de règlement amiable des différends
Sous-section 4 : Animation, coordination et secrétariat des comités consultatifs de règlement amiable des différends
Sous-section 5 : Dispositions financières relatives aux comités consultatifs de règlement amiable des différends
Sous-section 6 : Saisine des comités consultatifs de règlement amiable des différends Sous-section 7 : Modalités de fonctionnement des comités consultatifs de règlement amiable des différends
Sous-section 8 : Notification des avis des comités consultatifs de règlement amiable des différends Sous-section 3 : Le médiateur des entreprises Article L2197-4Section 2 : Transaction Article L2197-5Section 3 : Arbitrage Sous-section 1 : Recours à l’arbitrage par les acheteurs de droit public Article L2197-6Sous-section 2 : Recours à l’arbitrage par les acheteurs de droit privé Article L2197-7
Livre V : AUTRES MARCHÉS PUBLICS Article L2500-1Article L2500-2 Titre Ier : CHAMP D’APPLICATION Chapitre Ier : Relations internes au secteur publicSection 1 : Quasi-régie Article L2511-1 Article L2511-2 Article L2511-3 Article L2511-4 Article L2511-5 Section 2 : Coopération entre pouvoirs adjudicateurs Article L2511-6 Section 3 : Marchés publics attribués par une entité adjudicatrice à une entreprise liée Article L2511-7 Article L2511-8 Section 4 : Marchés publics attribués par une entité adjudicatrice à une coentreprise Article L2511-9 Chapitre II : Marchés publics conclus par un acheteur Section 1 : Marchés publics conclus en application de règles internationales Article L2512-1 Article L2512-2 Section 2 : Marchés publics liés à la sécurité ou à la protection d’intérêts essentiels de l’Etat Article L2512-3 Section 3 : Autres marchés Article L2512-4 Article L2512-5 Chapitre III : Marchés publics conclus par un pouvoir adjudicateur Article L2513-1 Article L2513-2 Article L2513-3 Article L2513-4 Article L2513-5 Chapitre IV : Marchés publics conclus par une entité adjudicatrice Article L2514-1 Article L2514-2 Article L2514-3 Article L2514-4 Article L2514-5 Chapitre V : Marché de défense ou de sécurité Article L2515-1 Titre II : RÈGLES APPLICABLES
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