Augmentation / diminution du montant des travaux - Variation de masse initiale des travaux

Définition

Le nouveau CCAG Travaux définit le « montant des travaux » comme le montant des travaux évalués, au moment de la décision d'augmentation ou de diminution du montant des travaux, à partir des prix initiaux du marché, en tenant compte éventuellement des prix nouveaux.

Le « montant contractuel des travaux » est défini comme le montant des travaux résultant des prévisions du marché, c'est-à-dire du marché initial éventuellement modifié par les avenants intervenus.

Le nouveau CCAG Travaux prévoit des modalités précises, selon que les prix du marché sont unitaires et/ou forfaitaires, permettant l'indemnisation de l'entrepreneur en cas d'augmentation, c'est à dire de dépassement, ou de diminution du montant des travaux selon les seuils de principes définis.

L'ancien CCAG Travaux utilisait la notion de variation de masse initiale des travaux.

Méthodes et techniques d'achats


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Textes essentiels


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