(Base test) Clauses - Variantes

Présentation


Les variantes doivent faire l'objet de stipulations du règlement de la consultation portant à la fois sur leur périmètre, étant entendu que la clause "variantes libres" n'est pas suffisamment précise pour être considérée comme régulière, et sur leurs modalités de présentation.

L'acheteur dispose de plusieurs choix tactiques quant à la rédaction de la clause de variantes.




Variantes interdites

   Clause Type. 

Les variantes ne sont pas autorisées, le CCTP et le CCAP, définissant les exigences de réalisation, ainsi que les bordereaux de prix et leur structure doivent être en tous points respectés par les candidats. Les offres ne satisfaisant pas à ces exigences seront éliminées

Variantes autorisées sur périmètre déterminé. 

  ■ Clause 1 - Marchés négociés / Travaux. 

Les candidats peuvent présenter une ou plusieurs variantes, propositions supplémentaires dérogeant aux dispositions techniques prévues au dossier de consultation à la condition de respecter le programme des travaux ainsi que les stipulations relatives aux caractéristiques et aux performances des granulats.
Ces propositions devront présenter un gain technique et / ou financier substantiel eu égard à l'objet et au montant du marché.
 
En cours de négociation, les candidats pourront être autorisés à proposer de nouvelles variantes présentant un gain technique et / ou financier substantiel matérialisées par un document écrit pour être protégées au titre du droit de la propriété intellectuelle ainsi que des adaptations mineures.

   Clause 2 - Variantes limitées sur les unités d'oeuvres. 

Le présent marché utilise la technique des unités d’œuvre. Celle-ci permet, lors de la définition des unités d'œuvre, de préparer l'exécution du marché. Chacune des familles d'unités d'œuvre a une cohérence fonctionnelle et organisationnelle qui dépasse le strict contenu du travail à réaliser. C'est pourquoi les variantes ne peuvent porter que sur le découpage des unités d'œuvre au sein d'une famille. Ce dernier est estimé en fonction de critères spécifiques à chacune d'entre elles.

Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
 
Aucune variante n’est acceptée sur le plan administratif.
 
  ■ Clause 3 - Variantes limitées à compléments

Le présent appel d’offres est lancé avec variantes limitées. Les candidats doivent présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
 
Ils peuvent cependant présenter, dans leur mémoire technique, des propositions de variantes limitées portant uniquement sur des compléments (surveillance, mesures, interventions, etc…) à apporter à la maintenance préventive systématique définie en annexe [...] du C.C.T.P, permettant d’en améliorer la qualité et de diminuer le nombre et les durées de pannes actuellement tolérées dans le dossier.

  ■ Clause 4 - Variantes par références aux exigences mentionnées comme telles dans le CCTP

Les candidats présenteront un dossier général « variantes » comportant un sous-dossier particulier pour chaque variante qu’ils proposent. Outre les répercussions de chaque variante sur le montant de leur offre de base, ils indiqueront les adaptations à apporter tout en respectant les exigences minimales indiquées au cahier des charges.

Nota : indiquer en annexe du CCTP la liste des articles considérés comme une exigence minimale à respecter.

  ■ Clause 5 - Variante sur rémunération.

En plus de l’offre de base les candidats pourront présenter une ou plusieurs propositions d’alternatives à titre de variantes, dans le respect du besoin défini dans le présent contrat, qui pourraient intéresser le pouvoir adjudicateur en raison des modalités de rémunération pour les phases [...] de la mission

A ce titre, il est demandé au candidat de fournir une proposition de rémunération sur objectifs. Cette proposition n’impactera que 40% du forfait global des différentes phases.

Dans tous les cas, les candidats indiqueront distinctement les modifications qu'ils proposent au contrat et les avantages y afférents.

Modalités de présentation

  ■ Exemple de clause 

Le nombre de variantes que le candidat peut présenté est limité à trois (3). L'attention du candidat est donc appelée sur la nécessité de numéroter chaque variante par ordre de priorité. Par conséquent, si un candidat présente néanmoins plus de trois (3) variantes, seules les trois premières seront analysées. A défaut de numérotation et au cas où le candidat propose plus de 3 variantes, l'ensemble des variantes et seulement les variantes seront écartées.
 
Afin de permettre leur examen au regard des critères d'attribution et leur compréhension, elles devront être accompagnées d'une description technique détaillée des solutions proposées (plans, notes de calcul, calendrier d'exécution, etc.) ainsi que du cadre financier. Chaque variante devra faire l’objet d’une offre de prix distincte ainsi que d’un bordereau de prix spécifique.
 
Les candidats devront obligatoirement présenter une « offre de base » conforme aux exigences des documents du présent DCE. Les candidats, qui ne présenteront pas une « offre de base », se verront retourner leur « offre en variante » sans qu'elle ait été analysée.

  ■ Clause 2

Le dossier général "Variantes" comportera un sous-dossier particulier pour chaque variante proposée. 

Chaque sous-dossier particulier sera constitué de toutes les pièces de l'offre de base qui sont modifiées par la variante. 

De plus, y seront ajoutés : 

- les adaptations à apporter éventuellement au CCAP ; 

- les modifications du CCTP et des pièces annexes qui sont nécessaires pour l'adapter aux variantes proposées ; 

- les pièces explicatives nécessaires à la compréhension de la variante (plans, notes de calcul, calendrier d'exécution, etc.).

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